En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des mentions légales et des conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter.
Le contenu de ce document peut être amené à changer, nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement.
Le site du CPIAS Normandie a pour objectif la transmission d'information concernant le Centre d'appui pour la prévention des infections associées aux soins pour la région Normandie. Il comporte une partie en accès grand public et une partie réservée aux membres inscrits.
Avertissement :
Le site du CPIAS Normandie propose des informations concernant la santé MAIS en aucun cas ce site ne peut remplacer la relation du patient avec son médecin. Les informations proposées sur l'ensemble du site sont mentionnées uniquement à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas remplacer les conseils d'un professionnel de santé.
Le présent site est accessible 24 h/24 et 7 jours/7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications électroniques ou difficultés techniques.
Informations éditeur
Le site du CPIAS Normandie est réalisé avec les outils mis à disposition dans le cadre d'une collaboration avec le Groupement de coopération sanitaire Normand'e-santé (NeS). Les outils sont ceux du prestataire SQLI, à partir des logiciel Ideo Portal, Ideo Directory et Ideo SSO.
Responsabilité éditoriale
La responsabilité éditoriale du site accessible à tous à partir de l’URL www.cpias-normandie.org est déléguée à l'équipe de coordination du CPIAS Normandie.
Limitations de la responsabilité éditoriale
Le CPIAS Normandie met en œuvre tous les moyens disponibles afin d'offrir aux internautes un contenu de qualité. Néanmoins, et malgré le soin apporté au recensement et à la description des ressources, le portail peut contenir des erreurs, des inexactitudes, des imprécisions, des omissions ou des données incluses indépendamment de notre volonté. Par conséquent, le CPIAS Normandie ne saurait être rendu responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'utilisation, même partielle, des informations de ce site.
De même, le CPIAS Normandie n'est pas responsable du contenu des sites vers lesquels un lien est établi ; ces liens vers des sites extérieurs s’ouvrent systématiquement dans une fenêtre différente de celle dans laquelle s’affiche le présent site. La responsabilité du CPIAS Normandie ne saurait être engagée pour tout dommage lié à l'utilisation de données ou d'informations obtenues d'un site accessible à partir du portail.
Droits d'auteur
Tous les éléments accessibles sur le site du CPIAS Normandie sont couverts par le droit d'auteur (textes, photographies, images, icônes, sons, vidéos, bases de données) et restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, la reproduction, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site est donc soumise à l'accord préalable et écrit de l'éditeur.
Hébergement
Le site du CPIAS Normandie fait partie du portail www.norm-uni.fr dont l'hébergement est assuré par la société :
AZ Network
40, rue Ampère - 61 000 ALENCON
Réglementation
Vous êtes informé que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables sur Internet.
A ce titre, lorsque vous utilisez les services offerts sur le site et que vous y naviguez, il vous appartient de respecter l'ensemble des réglementations applicables suivantes :
>Extraction
Il vous est interdit de procéder à une extraction des bases de données mises en ligne, qui restent la propriété exclusive de l'éditeur, et notamment des données d'activité mises à votre disposition, à l'exception des logiciels qui sont explicitement téléchargeables sur le site,
d'utiliser ces bases de données dans un cadre anormal et non défini par ces conditions d'utilisation
>Ordre public
Vous devez respecter la réglementation en matière de contenu pornographique, raciste ou illicite qui serait susceptible de porter atteinte à l'intégrité ou à la sensibilité d'un autre internaute ou à l'image de marque de l'éditeur par l'intermédiaire de messages, textes ou images provocants.
>Respect de la vie privée des personnes, internautes connectés sur le site ou tiers - A ce titre, vous vous engagez à vous abstenir de diffuser au sein des services interactifs qui vous sont proposés, des messages à caractère injurieux, insultant, dénigrant, dégradant ou n'ayant aucun lien avec les questions abordées.
>Fraude informatique - A ce titre, vous devez vous abstenir de tenter une intrusion dans un système de traitement automatisé de données ou d'altérer, totalement ou partiellement les éléments qu'il contient. Vous êtes informés que de tels actes sont passibles de sanctions pénales. Plus particulièrement, dans le cadre des services interactifs, l'éditeur se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable tout contenu de quelque nature qu'il soit, et notamment tout message, toute photographie ou graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment aux réglementations ci-dessus décrites.
>Données personnelles - Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations recueillies par www.cpias-normandie.org servent à la constitution et à l'exploitation d'un fichier à des fins d'information ou de communication externe se rapportant à son activité et/ou à son actualité.
Le traitement des données dans le cadre du portail régional www.norm-uni.fr (dont fait partie le site du CPIAS Normandie) a fait l'objet d'une déclaration effectuée auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1650601 v 0.
Compte tenu de la finalité de ce fichier, le traitement de vos données par www.norm-uni.fr fait l’objet d’une dispense de déclaration auprès de la CNIL.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à www.cpias-normandie.fr à l’exclusion de toute autre personne.
Si vous avez une question dans ce domaine ou si vous souhaitez exercer vos droits d‘opposition, d'accès, de rectification et de suppression sur vos informations, vous pouvez contacter le webmaster à l'adresse suivante : contact@cpias-normandie.org.
Le CPIAS Normandie est susceptible de vous transmettre, notamment par courrier électronique, des messages d'information concernant son activité et/ou son actualité. Si vous ne souhaitez pas recevoir de tels messages, vous pouvez alors vous désabonner de la lettre d’information.
L'utilisateur est par ailleurs, informé que lors de ses visites sur le site du CPIAS Normandie, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Il est alors possible pour l’utilisateur de paramétrer son logiciel de navigation afin d’être informer de la présence de cookies et de la refuser.
Les données à caractère personnel ainsi collectées sont destinées à répondre à vos demandes ou à réaliser des analyses statistiques. Elles ne font en aucun cas l'objet de transmission à des tiers.
Charte éditoriale
Les contenus publiés sur le site du CPIAS Normandie doivent respecter les principes de la charte éditoriale du portail.
Des partenariats éditoriaux peuvent être mis en place afin de faciliter la mise en ligne de contenus issus de ces partenaires identifiés.
L'équipe de coordination du CPIAS Normandie se réserve le droit de dépublier à tout moment une information mise en ligne sur le site www.cpias-normandie.org.
D'autre part, dans un souci de garantir le respect de l'éthique liée aux sites médicaux et de santé, le site du CPIAS Normandie adhére aux principes de la charte HONcode (Health on the Net).
Financement
La création, la maintenance et l'hébergement du portail sont financés grâce au soutien de fonds accordés par l’Agence Régionale de Santé de Normandie et de fonds européens Feder gérés par la région.
Pour satisfaire aux exigences de ses concepteurs et de ses partenaires, le site du CPIAS Normandie respecte une éthique stricte, contrôle ses données, et n'accepte aucune publicité, directe ou rédactionnelle.
Complément d'information
Pour tout complément d'information ou toute question, vous pouvez utiliser le formulaire de contact.